Je suis infirmière, mon employeur peut-il m'obliger à me faire vacciner contre la grippe ?

Rédaction ActuSoins
1 février 2013 @ 11 h 29 min

« Un médecin venu nous faire un cours à l’IFSI nous a dit qu’il pouvait refuser qu’une infirmière vienne travailler dans son service si elle refusait de se faire vacciner contre le grippe tous les ans. D’autre part, il nous a dit pouvoir faire condamner une infirmière qui avait refusé la vaccination anti-grippale et qui avait transmis la grippe à un patient. Je n’ai eu pas de réponse sur les textes de lois obligeant à la vaccination  pour le personnel soignant de sa part. Pouvez vous m’éclairer ? »

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vaccin grippe infirmièreSelon l’article L.3111-4 du Code de la santé publique, une personne qui, dans un établissement ou organisme public ou privé de prévention de soins ou hébergeant des personnes âgées, exerce une activité professionnelle l’exposant à des risques de contamination doit être immunisée notamment contre la grippe.

Toutefois, en application de l’article L.3111-1 du même code, compte tenu de l’évolution de la situation épidémiologique et des connaissances médicales et scientifiques, l’obligation vaccinale contre la grippe a été suspendue par le décret n°2006-1260 du 14 octobre 2006.

A ce jour, la vaccination contre la grippe saisonnière n’est plus obligatoire pour les infirmiers. L’établissement employeur ne peut donc leur imposer.

Cette vaccination est néanmoins recommandée, selon l’avis du Haut Conseil de la santé publique, pour tous les professionnels de santé en contact régulier et prolongé avec des personnes à risque de grippe sévère.

Ainsi, il appartient à l’employeur de sensibiliser à la vaccination le personnel exposé et au médecin du travail d’apprécier individuellement le risque en fonction des caractéristiques du poste et de  recommander les vaccinations nécessaires.

En cas de refus de vaccination, l’employeur pourra décider de l’affectation de son personnel à certaines missions sans contact avec les patients.

Notons que le médecin n’étant pas le supérieur hiérarchique de l’infirmier, sous réserve de l’hypothèse du médecin employeur, celui-ci n’est pas compétent pour lui interdire d’exercer au sein d’un service de l’établissement.

Enfin, en cas de non-respect de ces consignes et de contamination d’un patient, la responsabilité personnelle, pénale et disciplinaire de l’infirmière peut se trouver engagée :

  • Si celui-ci a commis un abus de fonction en agissant en dehors des missions qui lui ont été confiées par son employeur,
  • En cas d’homicide ou blessure involontaire ou de mise en danger de la vie d’autrui,
  • En cas de manquement à la déontologie.

Christine Bui-Quang, juriste MACSF

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65 réactions

Brice
1 février 2013

Non

Coralie
1 février 2013

Non

Sumeyye
1 février 2013

Non !

Mickaele
1 février 2013

NON JE SUIS LIBRE

1 février 2013

Merci !

Gaëlle
1 février 2013

Notre directeur ns le propose, les agents qui veulent se notent sur une feuille qui est en salle de soins mais en aucun cas il ns y oblige

leilou
1 février 2013

manquerait plus que ça qu’on nous impose de nous injecter cette saleté… quid des personnes à risques de maladies auto immunes ???

Laurence
1 février 2013

Non

Sophie
1 février 2013

J aime quand il est dit ds l article que le medecin n est pas le superieur hierarchique de l ide c est bien vrai !!! Non mais pour qui se prennent ils ??

cath harris
1 février 2013

La fameuse pandémie a permis de faire le point sur la grippe et de constater l’absence d’argumentation scientifique sérieuse sur son efficacité. D’ailleurs, les 2 derniers syndromes grippaux de l’ehpad où je travaillais étaient tous deux vaccinés..
Par ailleurs, je me demande bien par quel procédé on pourrait prouver une contamination d’une personne à une autre ???

Marie Agnes
1 février 2013

Ce serai encore un abus de pouvoir !! Je n’ai jamais cédé a la pression , je me suis fait vacciné contre la grippe une seule fois dans ma carrière, résultat une bonne grippe 2 mois après la vaccination je dis bien 2 mois après pas 2 jours !!! Depuis pas de vaccination jamais de grippe !! Cela ne concerne que mon cas , ensuite tout le monde est libre !!

Vanessa
1 février 2013

non !! Pour ma part j’ai été vaccinée seulement 1 fois en 2003 et je sais que ce sera la seule !!! Suis tombée malade avec tous les signes pseudo grippaux ou plutôt grippaux des le lendemain du vaccin…..après chacun choisi !!

Laulau
1 février 2013

pour ma part je ne me fais pas vacciner…..chacun est libre de faire ce qu’il veut….

Marie Christine
1 février 2013

ben manquerait plus que cela!!!!! déjà qu’on passe au rouleau compresseur dans ce milieu…..mais c’est vrai qu’ils nous courent après avec une seringue!!!!!! ils s’en tapent de la santé du personnel !

f11lyon
1 février 2013

J’ai fait cette vaccination suite à des pression identiques.J’ai une maladie auto immune.Depuis j’ai de nouveau des prises de sang mensuelles et je cumule 76 jours d’antibiotiques sur une année.

Coralie
1 février 2013

j évite tout vaccin sauf ceux qui sont vraiment important c est pas pour vous faire peur mes j ai connue une personne qui a eu un cancer suite au vaccin contre la grippe donc évidement je préfère chopé la grippe que de me faire vacciné.

Kevin
1 février 2013

Et bien moi je me vaccine! Par d’arrêt maladie possible en libéral!

Rémy
1 février 2013

NB : 3 vaccins sont présentés comme  » obligatoires  » : Diphtéries – polio – tétanos , quand les enfants et ados fréquentent une collectivité . Mais le calendrier vaccinal les recommande mais n ‘ oblige pas à se faire vacciner ! Ce n ‘ est pas écrit dans la Constitution Française . Les médecins ne peuvent pas obliger le personnel soignant à se faire vacciner , surtout avec des vaccins faits par des sorciers de laboratoires …..

Rémy
1 février 2013

….. avec de l ‘ aluminium reconnu neurotoxique par l ‘ académie de médecine !

Danielle
1 février 2013

un médecin n »a rien à imposer à une infirmière en ce domaine ,halte aux labos et aux vaccins abusif c’est une histoire de fric , les vaccins sont responsables de beaucoup de maladies ,mais après chacun fait ce qu’il veut ,mais il faut arreter le battage médiatique et de gaspiller des millions d’euros hein Madame Bachelot!!!!!!!!!!!!!

gefou
1 février 2013

Ca devrait etre obligatoire, je comprends pas comment des soignants peuvent encore douter du bénéfice de la vaccination
Que l’on decide de ne pas se vacciner alors qu’on travaille dans une autre branche soit, au pire on contaminera juste sa grand mère
Mais avoir fait 3 ans d’étude, et encore se poser des questions alors que l’on travaille avec des populations sensible aux infections saisonnière, ca en dit long sur la mentalité française.
La vaccination reste a l’heure d’aujourd’hui l’avancée médicale qui a sauvé le plus de monde.
Je tiens juste a vous rappeler qu’en moyenne vous utilisez, distribuez et conseillez des traitements beaucoup moins efficace et avec des effets secondaires beaucoup plus dangereux et fréquents tout les jours.
Apres pour les fans de la théorie du complot, ca fait longtemps qu’ils prouvent par leurs dire qu’il n’ya plus grand chose a faire pour eux.

GILMA
1 février 2013

La législation précise que ce vaccin n’est pas obligatoire y compris pour les professionnels de santé

cath
1 février 2013

L’efficacité du vaccin anti-grippal est faiblement étayée (voir les analyses de Jefferson). A défaut, voici ce qu’en dit un médecin généraliste conventionnel, pas antivaccinaliste, mais qui s’interroge sur tous ces chiffres bidonnés sur la mortalité attribuée à la grippe:
http://docteurdu16.blogspot.fr/search/label/151%20MORTS

mimina
1 février 2013

Si on repart de l’évènement qui a permis un article sur la vaccination anti grippale je dirais comme j’ai pu le lire dans les commentaires qu’il n’y a aucun moyen de prouver que la contamination viendrait de l’infirmière qui a refusé de se faire vacciner!
je rajouterais qu’en tant que soignant on sait reconnaitre les signes d’une contamination personnelle et que dans le cas de la grippe qui est assez invalidante car elle nous affaiblit, on peut se mettre en arret maladie le temps d’aller mieux ou encore penser aux basiques : port de masque de protection, lavage des mains réguliers ,
a l’entrée dans un établissement de santé, il nous faut présenter notre calendrier vaccinal, ce qui reste tout à fait logique. On travaille avec des patients et même s’ils paraissent gentils, etc on peut pas deviner à vue d’oeil qu’ils ont peut etre une tuberculose, etc en tout cas une maladie qui pourrait nous affecter et en affecter biend ‘autres .

gefou
2 février 2013

On ne pourra jamais rien prouver, et elle reste innocente jusqu’a preuve du contraire.
Apres il en va de la responsabilité personnelle.
Il est juste dommage que l’opinion publique soit plus perméable aux marchands de doute qui jouissent d’un enorme relais dans les médias des qu’il y a scandale. Alors que les differentes communautés scientifiques censées valider ou non un resultat ont besoins d’années.
Il y a toujours des pour et des contre dans tout les sujets de santé, ils ont meme en general le meme temps de parole. Cependant quand on y regarde de plus prêts il ya toujours un énorme consensus d’un coté et quelques dissidents de l’autre. Et dans ceux qui marchent a contre courant du consensus, il y a un genie avant-gardiste pour mille charlatans marchands de doute

gefou
2 février 2013

sauf qu’il ya 95% des medecins qui le recommande
oui , on peut s’interroger mais tant que des etudes fiables (validé par la majorité scientifique) ne contredisent pas l’efficacité il reste un marchand de doute

Gerard
2 février 2013

c’est le médecin du travail qui prends les décisions et encore pas sans votre consentement!

Patrick
2 février 2013

NON et en plus je te le déconseille, c’est de la merde dans tes veines. Papounet

cath
2 février 2013

Le problème est qu’aucune étude fiable ne permet d’affirmer l’efficacité du VAG, ni chez l’adulte, ni chez le travailleur de santé comme vecteur et encore moins chez la personne âgée. C’est le résultat des méta-analyses de Tom Jefferson, dont personne, dans la communauté scientifique, n’a contesté la qualité (la totalité de la littérature consacrée au VAG a été analysée).

http://www.voixmedicales.fr/2011/10/27/vaccination-anti-grippale-risquer-un-syndrome-de-guillain-barre-afin-d%E2%80%99eviter-un-arret-de-travail/
« La conclusion des auteurs est que la vaccination anti-grippale a eu un effet modeste sur la réduction des symptômes grippaux et sur le temps de travail perdu. Il n’existe aucune preuve qu’elle joue un rôle sur les complications telles que les infections pulmonaires ou sur la transmission du virus. »

http://docteurdu16.blogspot.fr/search/label/151%20MORTS
« Quant à la mortalité traditionnellement attribuée à la grippe (3000 à 7000 morts annuels) tant qu’on s’est contenté des estimations de nos autorités, et qui a chuté à quelques petites centaines lorsqu’on les a comptés, l’avis d’un généraliste conventionnel
http://docteurdu16.blogspot.fr/search/label/151%20MORTS
Les données du CepiDC (organisme insermien) indiquent (soyez bien assis et accrochez-vous à votre écran) que, pour les années précédentes (de 2000 à 2008), le nombre de décès dus à la grippe était « estimé » à 437 par an avec une moyenne d’âge à 82 ans (ces chiffres vous étaient cachés, chers amis citoyens débiles et médecins ignares et on préférait vous assener 5000 à 7000 morts annuels) et, pour l’année de la grippe « pandémique » les décès avaient été assumés à 349 avec une moyenne d’âge à 59 ans. »

Là, il faut un peu sortir des « théorie du complot » « la méchante industrie pharmaceutique » etc, et être un peu réaliste..

Mickaël
2 février 2013

la loi est précise sur le sujet, pour travailler, en hopital, et pour éviter de contaminer les autres, ou de se contaminer, la vaccination est obligatoire.

cath
2 février 2013

Non, ce texte est toujours d’actualité:
http://www.senat.fr/rap/r06-476/r06-476_mono.html#toc28
M. Nicolas About, sénateur, vice-président, a dénoncé l’inaction du Gouvernement dans ce domaine. Il a rappelé qu’il avait pris l’initiative d’un amendement imposant au personnel de santé d’être vacciné contre la grippe, dûment voté par le Parlement, mais que le Gouvernement, soucieux de ne pas se fâcher avec les professionnels de santé, avait ensuite publié un décret suspendant l’application de cette obligation.

Maryse
2 février 2013

bisous cri merci pour l’info bon wk-e

mandragore
2 février 2013

Dans les veines ?

Aie, aie, aie.

C’est marrant de voir tous les cinglés persuadé du vilain complot pharmaceutiques nous ressortir tous leurs fantasmes débiles sur les méfaits de la vaccination.

La grippe ne tue personne ? 5 000 morts par ans, non ça n’existe pas sans doute ?

Paul
2 février 2013

h

cath
2 février 2013

Non, ni 5000 ni 7000 ni 2000.. Depuis la pandémie, nos autorités se sont données la peine de compter les grippes sur diagnostic sérologique, et depuis, chaque année il n’ y a plus que quelques petites centaines de morts.

http://docteurdu16.blogspot.fr/search/label/151%20MORTS

Angele
2 février 2013

en te faisant le vaccin tu est plus imuniser contre les microbes.je pense!!!!!!!

Fantomette
2 février 2013

non,

Francine
3 février 2013

moi je suis contre la vaccination, car j’ai 2 maladie auto immune qui viennent certainement d’une vaccination!!

mandragore
3 février 2013

Wahou, quel sérieux dans tes sources ! Un blog. C’est clair, ça claque !

mandragore
3 février 2013

Si.

mandragore
3 février 2013

Je suis toujours effaré par le nombre de mabouls qui imputent à la vaccination tout et son contraire. Sur la foi de ce que d’autres cinglé adeptes d’un grand complot peuvent écrire dans leurs torchons.

La grippe tue, et ça c’est un fait.

mandragore
3 février 2013

combine de maladie neurotoxiques imputables au vaccin contre la grippe ?

Tahaj
3 février 2013

Bonjour à toutes et à tous,

l’ employeur peut fortement vous inciter par le biais du médecin-chef de service et du cadre de santé . Sachant que votre employeur n’est pas le médecin mais une administration qui en plus des lois françaises et européennes ajoute des notes de services et autres protocoles pour se donner tous les pouvoirs et surtout se protéger des procès. Leur responsabilité est engagée en cas d’ infection nosocomiale qui peut mal tourner chez un patient déjà fragile.

Après c’est surtout dans les services particulièrement exposés (réa, transplantation, onco-hémato, MIT …) qu’on vous demandera fortement de le faire sous peine de vous changer de service. Mais en général le personnel est assez sensibilisé pour le faire.

D’autre part souvenez-vous qu’à votre entrée à l’IFSI, on vous avait obligé à être vacciné contre l’Hépatite B .

Gerard
3 février 2013

j’aime pas les piqûres !…..

Nad
3 février 2013

ben moi j’aurai peut être du

Marianne
3 février 2013

non ,absolument pas!

Jean
3 février 2013

moi je dis oui, car j’ai eu la grippe en 1990, 41 de fièvre, je croyais mourir, et depuis 1991 je fais le vaccin, et je m’en plains pas, pourquoi ne pas se faire vacciner, c’est complètement ridicule, j’ai vu des documentaires avec des grands professeurs qui étaient tous en faveur du vaccin contre la grippe, alors faites vous vacciner, bisous

Elisabeth
3 février 2013

Bien sur que l’on est libre de le faire ou pas !!

Dora
3 février 2013

Non

Abla
3 février 2013

il est preferable de se faire vacciner mais pas obliger

Beatrice
3 février 2013

non

Francois
4 février 2013

votre employeur ne peut en aucun cas vous demander de vous faire vacciner…………….

Marylie
4 février 2013

C tte une histoire de fric >>je refuse et personne ne m obligera a le faire ..j assume ¡¡je suis contre ^^

Micheline
5 février 2013

tous les ans, je me fais vacciner car pour moi c’est le moyen d’éviter la contamination les autres ( famille, patients etc. )

Mannig
5 février 2013

Je suis abasourdi de voir qu’une juriste puisse déclarer sans la moindre gêne : « (…) Cette vaccination est néanmoins recommandée, selon l’avis du Haut Conseil de la santé publique » sans tenir compte de l’ensemble du problème !

En effet, la table ronde de juin 2007 organisée par le Sénat et pourtant EXCLUSIVEMENT composée de laboratoires — a priori pas vraiment anti-vaccinaux dans leur mode de pensée — a (entre autres) gravé dans la pierre que :
–  » aucun cours relatif à la vaccination n’est dispensé dans les facultés de médecine françaises.  » (sic)
–  » il n’existe pas de preuve scientifique sur l’utilité des vaccins. « (re-sic)

(On lira le rapport sur http://www.senat.fr/bulletin/20070604/sante.html)

, ce qui disqualifie par conséquent TOUT professionel du corps médical (un comble !) dans ce domaine. On pourra aussi comprendre que la taille himalayienne des deux révélations aient fait que ce rapport n’a été couvert pas aucun media officiel pas plus aujourd’hui qu’à l’époque. Et parmi les lecteurs de ce commentaire, COMBIEN en avait connaissance ? Aucun, j’en suis persuadé.

Et puisque l’on aborde la chapitre juridique, celui (personne physique ou morale) qui contraint quelqu’un à se vacciner s’expose, comme l’explique très bien Jean Pierre Joseph, avocat de son état à quelques désagréments. Il a réalisé un courrier qui peut être utilisé pour répondre à un fonctionnaire ou une administration qui exigerait de vous des vaccins obligatoires.
Certes le cas d’espèce retenu est celui de la vaccination des enfants dans les écoles mais ou aura compris que les arguments étant génériques, il a une portée générale.

En substance, il met le fonctionnaire au pied du mur en lui signifiant que poursuivre dans ses égarements lui vaudraient un dépôt de plainte pour « mise en danger de la vie d’autrui » voire « administration de substances nuisibles à la santé » contre tous les élements de la chaîne décisionnelle et exécutive.

Je tiens ce courrier à la disposition de tous car il sera probablement plus utile que les propos lénifiants de certains juristes qui se contentent d’ouvrir le parapluie en cachant l’essentiel.

cath
6 février 2013

Il s’agit d’un blog bien documenté, et même rigoureux où toutes les sources sont citées. Il suffit de lire l’article pour s'(en rendre compte..

mandragore
6 février 2013

Ne vous en déplaise les médecins ont une formation sur la vaccination.

Ne vous en déplaise derechef la vaccination a prouvé largement son rapport bénéfice risque.

Il n’avez jamais entendu parler de la rougeole, de la polio, … ou plus spectaculaire de la variole ?

Vous parlez de discredit mais c’est votre charge ridicule contre la vaccination qui est stupide et crétine.

mandragore
6 février 2013

Les sources qui sont bidonnées et étayées par les convictions de ce médecin. Ce sont par ailleurs des sources parcellaires et partiales qui sont choisies pour démontrer le postulat de ce médecin.

C’est pas le tout de donner ses sources, il faudrait aussi qu’il donne des sources contradictoires. Mais ça invaliderai son point de vue.

Au delà de la mortalité, la grippe c’est aussi un coup pour la société au travers des arrêts de travail, des arrêts enfants malades.

Les cinglés qui militent contre la vaccinations ont oublié que les maladies infantiles telles que la rougeole ou la rubéoles sont des maladies mortelles et responsables de séquelles profondément invalidantes.

mandragore
7 février 2013

Moi je suis abasourdi que vous remettiez en cause les bénéfices de la vaccination.

Faut être sacrement à l’ouest pour oublier que les maladies infantiles sont mortelles et avoir oublié le fléau qu’était la variole.

Mannig
10 février 2013

A l’attention de mandragore

Comme tous les pro-vaccinaux, je NE lisez RIEN de ce que l’on vous expose et vous défilez devant les aveux pénauds de l’industrie an-tivvacinale elle-même.
Votre misérable phrase montre que vous n’avez jamais étudié quoi que ce soit du dossier vaccin.

Mannig
10 février 2013

Oups.. J’ai vqlidé un peu trop vite ma réponse préédente. Je reformule :
 » Comme tous les pro-vaccinaux, vous NE lisez RIEN de ce que l’on vous expose et vous vous défilez devant les aveux pénauds de l’undustrie vaccinale elle-même. AVez-vosu seulement été visiter la page que j’ai mentionnée , Non, tant qu’à faire. Sans doute bien trop gênante… « 

cath
10 février 2013

Même à la 2° lecture, j’ai pas compris. Syndrome post-vaccinal ?

cath
10 février 2013

Même à la 2° lecture, j’ai pas compris. Syndrome post-vaccinal ?

spi_t
14 février 2013

hepatite vaccin obligatoire la grippe non
« Décret n° 2006-1260 du 14 octobre 2006, art. 1 :

 » L’obligation vaccinale contre la grippe prévue à l’article L. 3111-4 du code de la santé publique est suspendue. «  »

Gilles
2 mars 2013

non

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