Port du voile dans un centre de soins : la CEDH déboute une assistante sociale licenciée
Une assistante sociale française, qui contestait son licenciement prononcé en décembre 2000 en raison de son refus d’ôter son voile islamique, a été déboutée, jeudi 26 novembre, par la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH).
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La juridiction du Conseil de l’Europe a estimé que cette décision – Affaire Ebrahimian c. France, requête no 64846/11 (consulter en PDF ) –, motivée par le principe de laïcité, « fondateur de l’Etat » français, et celui de neutralité, imposés aux agents des services publics, ne constituait pas une violation du droit à la liberté de religion.
Dans un arrêt rendu à l’unanimité des juges, elle rappelle qu’« il ne lui appartient pas de se prononcer sur le modèle français » mais reconnaît que ces principes poursuivent « le but légitime qu’est la protection des droits et libertés d’autrui ».
« Les autorités nationales n’ont pas outrepassé leur marge d’appréciation en constatant l’absence de conciliation possible entre les convictions religieuses de Mme Ebrahimian et l’obligation de s’abstenir de les manifester », ajoute-t-elle.
Les agents publics soumis à une neutralité
La Cour rappelle également que les agents publics sont soumis à une neutralité pour préserver l’égalité des usagers devant le service public : « L’État qui emploie la requérante au sein d’un hôpital public peut juger nécessaire qu’elle ne fasse pas état de ses croyances religieuses dans l’exercice de ses fonctions pour garantir l’égalité de traitement des malades ».
La requérante, Christiane Ebrahimia, avait été recrutée en contrat à durée déterminée, fin 1999, comme assistante sociale au service de psychiatrie du centre d’accueil et de soins hospitaliers de Nanterre. Elle avait été informée un an plus tard que son contrat ne serait pas renouvelé en raison de son refus d’enlever sa coiffe et que cette décision faisait suite à des plaintes formulées par certains patients.
Une bataille juridique avait alors débuté : en février 2001, Christiane Ebrahimian avait demandé au tribunal administratif de Paris l’annulation de son licenciement. Elle avait été déboutée l’année suivante.
Une constante dans les décisions de la CEDH
Cette décision de la CEDH montre une constante dans le décisions. Les juges européens ont déjà débouté en 2008 deux collégiennes françaises qui contestaient l’interdiction du port du voile dans les établissements scolaires.
Ils ont validé en 2014 la loi française interdisant le port du voile intégral dans l’espace public en déboutant à son tour une Française d’origine pakistanaise qui invoquait son droit au respect de sa vie privée et de ses convictions religieuses.
Cela avait aussi été le cas pour la Turquie en 2005, lorsque la CEDH avait débouté une étudiante qui refusait d’ôter son voile à l’université. Depuis cette interdiction du voile à l’université en Turquie n’est plus en vigueur.
Rédaction ActuSoins, avec Le Monde, Reuters
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83 réactions
Qu’elles aillent porter leur voile là où il sont d’accord. Elles nous gonflent avec ça. C’est juste pour nous narguer !!!
Il y a a peine 50 ans il etait impensable de « sortir en cheveux » c’est a dire dans un foulard ou un bonnet sur la tête en France…. liberté de s’habiller comme on veut (je ne parle évidement de la burqa ou du voile integral)
c’est pas trop tot si tu reste en France pas de voile c’est tout
Je vois que le programme « division » de daech fonctionne à merveille, au vu des 1ers commentaires.
Ça me gonfle pas possible
quand je pense que lorsque je suis rentrée en première année à l’école d’infirmière il fallait que je porte une espèce de coiffe ressemblant à un foulard au bord large …. quand on rentrait dans les services les surveillantes contrôlaient si on n’avait pas de cheveux qui dépassaient …..c’était en 1976 !! pas si vieux que ça 😉 (ne vous méprenez pas je suis contre tout signe religieux ostantatoire )
il y a 50 ans la pilule était egalement interdite on arrête pas le progres
Arrêter le scandale. Il faut juste se référer aux droits et devoirs des fonctionnaires qui plus est ds la fonction publique hospitalière ou secteur lié au soins…..
Le débat est clos.
Aucun signes de religion ni d’appartenance politique. ..
Principe de laïcité malheureusement cela devrai être clair depuis longtemps ça tombe ce 26/11 …..
Juste pour narguer.. Faut arrêter avec ça aussi, voir le mal partout.. Quand elles mettent leur voile pour sortir je vous rassures c’est pas en se disant « tiens on va narguer la voisine en cachant nos cheveux, cool ».. Pouah non mais franchement, et vous le progrès c’est pour quand? Mentalité à 2 sous
ok donc pas de kippa non plus? pas de voile aux nonnes religieuses non plus? oups elles sont chrétiennes c’est pas pareils. C’est pas le voile qui vous dérange, c’est les musulmans tout court, assumez le et ça iras déjà mieux
Ma collègue infirmière au Canada était voilée C était une super infirmière et une belle personne. Bande d ignares
Malheureusement ce n’est pas respecté partout …
Le respect de la règlementation s’ applique à tous et à toutes : ce n’est pas à la carte, ni au bon vouloir de chacun, ou seulement quand cela m’intéresse
Très bien.
Oui mais cela n’était pas un signe religieux. Il faut savoir que le personnel des admissions n’ont pas le droit de porter une croix à leur cou donc pourquoi d’autres pourraient mettre un voile à visée religieuse. Je pense qu’il faut démarquer un signe religieux d’un signe de provocation car s’en est un
Mais appart ça on interdit aux policiers de verbaliser les femmes en burka… cherchez l’erreur
Elles ont clairement autre chose à faire que de vous narguer… On peut ne pas être d’accord mais avec des bons arguments c’est mieux
Vous avez tout à fait raison Corinne, je suis de votre avis. Bien doit.
Je veux dire bien dis.
Marie et Jésus … Hum hum
Je n’en dis pas plus 😉
Merci pour tes commentaires j’adore les lire et ça fait du bien de croire encore en l’humanité et l’ouverture d’esprit
Amal Elam-Tj c est exactement ça malheureusement. C est surtout l ignorance de l autre qui dérange
Corinne je suis bien d’accord avec vous ,d’où ma dernière phrase 😉
Vous n’êtes pas très fûtée.
La question ne devrait même pas se poser. La religion est une affaire personnelle et privée et doit le rester, l’exprimer de quelque manière que ce soit, en public (et encore plus dans son exercice professionnel), est du prosélytisme.
Et puis c’est tout.
Quand je lis certains commentaires, ça me désole et je me dis que les valeurs de tolérance, de non jugement qu on nous enseigne à l ifsi sont malheureusement bien loin de la réalité. Perso j ai choisi ce métier pour l humanité, la tolérance qu il renvoit envers chacun quelque soit ses origines, sa religion… Je reste quand même fidèle à mes valeurs. En quoi ça dérange qu une femme porte le voile? La façon de nous habiller, d avoir notre culture est un choix personnel. Et en quoi cela altère notre façon, nos facultés à exercer notre profession?
L humanité me déprime Alexia Beauté Lambesc ! Comment peut on être aussi fermé et con? Ça me sidere
Je dirais même mieux interdiction de tout port religieux dans la rue
ha bien
Amal vous voyez beaucoup de kippas dans les rues ? Vous croisez beaucoup de nonnes au supermarché ? Et puis comparer le voile d’une nonne qui est une servante de Dieu à une musulmane qui ne l’est pas c’est un manque certain de discernement. Et les bonnes sœurs étaient là bien avant les musulmanes. La chrétienté fait partie de la culture française que cela vous plaise ou non.
Nous sommes ans un pays laïc. Cela veut dire que chacun est libre d’adhérer à la religion qu’il souhaite, mais dans la sphère privée. Et que l’on reste neutre dans la sphère professionnelle. Les catholiques, les protestants et les juifs l’ont bien intégré, il n’y a que les musulmanes qui ne souhaitent pas respecter cette laïcité. Pourquoi ?
Marie portait un voile car à l’époque, toutes les femmes en portaient un pour se protéger du sable et du vent dans cette région désertique. Jésus n’était pas encore né et le christianisme n’existait pas encore.
De fait, assimiler le voile de Marie à un symbole religieux c’est de l’ignorance, voire de la bêtise.
Sophie Lobner je vous invite à lire la bible:
Paul parle du voile de la femme dans 1 Corinthiens 11, dans les versets 5 à 15, ceci dans un chapitre traitant de l’ordre dans l’Eglise. Voici tout le passage, depuis le verset 3:
3 Je veux cependant que vous sachiez que Christ est le chef de tout homme, que l’homme est le chef de la femme, et que Dieu est le chef de Christ.
4 Tout homme qui prie ou qui prophétise, la tête couverte, déshonore son chef.
5 Toute femme, au contraire, qui prie ou qui prophétise, la tête non voilée, déshonore son chef, c’est comme si elle était rasée.
6 Car si une femme n’est pas voilée, qu’elle se coupe aussi les cheveux. Or, s’il est honteux pour une femme d’avoir les cheveux coupés ou d’être rasée, qu’elle se voile.
7 L’homme ne doit pas se couvrir la tête, puisqu’il est l’image et la gloire de Dieu, tandis que la femme est la gloire de l’homme.
8 En effet, l’homme n’a pas été tiré de la femme, mais la femme a été tirée de l’homme;
9 et l’homme n’a pas été créé à cause de la femme, mais la femme a été créée à cause de l’homme.
10 C’est pourquoi la femme, à cause des anges, doit avoir sur la tête une marque de l’autorité dont elle dépend.
11 Toutefois, dans le Seigneur, la femme n’est point sans l’homme, ni l’homme sans la femme.
12 Car, de même que la femme a été tirée de l’homme, de même l’homme existe par la femme, et tout vient de Dieu.
13 Jugez-en vous-mêmes, est-il convenable qu’une femme prie Dieu sans être voilée ?
14 La nature elle-même ne vous enseigne-t-elle pas que c’est une honte pour l’homme de porter de longs cheveux,
15 mais que c’est une gloire pour la femme d’en porter, parce que la chevelure lui a été donnée comme voile ?
Donc avt de dire que ce n’est pas un symbole religieux mais de l’ignorance, voire même de la bêtise, je pense qu’il est nécessaire d’avoir des sources plus solides, d’autres preuves existent si vous n’êtes quand même pas satisfaite… avt de parler au nom de la religion ft faire des recherches…
Mais je vous en prie, faites-les vous même vos recherches. Il n’y a aucune preuve que le voile de Marie soit un signe religieux puisque ça n’en est pas un.
C est normal content ou pas!
Exactement pas besoin de signes ostentatoires!
Vous vous rendez compte que vous vous prenez la tête pour un bout de tissu?
Bravo!!
Oui chrétien ici on est en France !!donc les religieuses ne me dérange pas, c’est notre culture, c’est notre religion ici on est chez nous !??
Va manger des chocolats dans ton monde bisounours, t’as rien compris
mais vous êtes bête en faisant exprès ou pas ? quand je vois certains commentaires c’est à ce demander !!! ça vous fait quoi que certains porte le voile par rapport à leurs religions ? ça vous fait quoi ? répondez moi svp !!!!!!! je ne comprends pas !! chacun peut avoir ses idées , ses croyances !!!! et alors ??? si d’autres veulent mettre une croix autour du coup qu’elles la mettent !! ou autres , bah moi tiens je contre les mini jupes !!! c’est trop cours ça montre trop !! pourquoi pas être nue t’en qu’on y est !!! regardez sur la photographie de cet article , ces voiles sont jolies avec leurs motifs , imaginons que ça serait une mode du moment , vous vous prendrez la tête comme ça !!??? non je ne croix pas !!! Limite j’ai envie de lancer cette mode qui permettrait de taire ces bêtises !!! franchement évoluez , ça me fatigue de lire des idioties pareils !C’est juste du tissus sur les cheveux !!!! chacun portent ce qu’il veut , doit-on tous mettre un uniforme similaire ? …. évoluez bon sang !!!! acceptez les goûts et les couleurs de chacun , même si ils ne sont pas les votre !!! justement c’est notre diversité qui fait de l’humanité une beauté !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! Réveillez vous !!!!
non en france on fait pas ça … POINT
la France est un pays laïque et nos établissements se doivent de faire respecter ce principe fondamental, point barre.
Céline je comprends tout à fait votre point de vue mais la France est un pays laïque et nous devons respecter cela, a fortiori dans les lieux publics. Ceci est bien sûr valable pour les religieuses catholiques.
il faut enlever les croix aussi et tous les signes d’appartenance religieuse , quelqu’elle soit !
Je ris … Mais toi aurore tu le vois de quelle couleur le voile ? Bleu et noir et doré et blanc ?
Blague à part … Chère Sophie.. Peut-on penser différemment ?
Si oui, je me permets de vous rappeler que dans l’Église catholique, le code de droit canonique de 1917 impose que les femmes doivent être séparées des hommes dans les églises et qu’elles doivent avoir la « tête couverte » et « être vêtues modestement, surtout quand elles s’approchent de la table du Seigneur »
En Europe occidentale, les femmes se couvrent la tête dans les églises jusqu’à la moitié du xxe siècle : entre le pontificat de Pie XII et le Concile Vatican II, le Saint-Siège prenant acte de la perte de pouvoir de l »église catholique dans la société civile, accorde alors une plus grande liberté de choix
Les chrétiennes de rite oriental observent toujours cette obligation et la mantille est encore en usage dans la messe de Pie V.
Donc c’est bien issu d’une pratique religieuse.
Cela dit, que ce soit issu d’une pratique religieuse, issu d’une mode, ou encore issu d’une planète inconnue du système solaire … Je m’en … Et pardonnez moi du peu … Contrebalance d’une force intersidérale
Les femmes d’ici ou d’ailleurs ont le droit de s’habiller absolument comme elles le veulent. Du moment que ça ne perturbe en rien le quotidien et pour ma part une femme voilée a le droit de se vêtir comme elle l’entend.
Je vois des tenues sexuellement parlantes et provocatrices de gamines de 12 ans bien pire qu’un voile. Ou des cheveux sales … Ou des messieurs en costard cravate qui empestent la transpiration les bras bien dans l’air dans le métro !
Ça … Ça m’emmerde !
Un voile ce n’est pas ce qui fait une personne … Un humain … Un être de vie
Les terroristes en France ont souvent été des femmes voilées ? Je ne pense pas … Et comment pourrait on encore associer islam avec ces tarés congénitaux…
Ça serait comme associer l’église aux pédophiles… Théorie abjecte qu’en pensez vous ?
?
Jusqu’à preuve du contraire, l’existence de Dieu (qu’importe le nom qu’on lui donne) n’est qu’une hypothèse, alors, faire tout ce barouf pour ça…
J avais il y plusieurs annees a une stagiaire qu elle pouvait venir voilee mais passer la porte de l hopital cela n etait plus possible nous ne l avons jamais revue BELLE VOLONTE!!
On respecte tt simplement les lois dela republique CA DERANGE EN QUOI DE NEPAS ETRE VOILEE!!
Alexia Beauté Lambesc Aurore Dupuis vous êtes top les filles! Vous me rassurez tellement! Vive l’humanité dans sa diversité! Peace n
Jess Dnt Dlm Bravo! ???
Ensemble on est les plus forts 😉
Bisous les filles ??????
Je vs dis ce qui est écrit ds la bible, la bible demande de porter le voile et vs me dites que ce n’est pas un signe religieux.
Ms bien évidemment vive la diversité! Vive l’humanité!
D’ailleurs ce n’est pas ce qui est sur la tête ms c’est ce qui ds la tête qui compte…
Les différences … Les cultures différentes … La mixité ! C’est ça la vraie richesse. Je ne céderai pour rien au monde mon amour pour de la haine… Qu’importe d’où elle proviendra et de quels » extrêmes » …
Peace 😉
Alexia Beauté Lambesc regarde le film timbuktu 🙂
Oui ma roro je vais regarder ça c’est la troisième fois qu’on m’en parle 🙂
Quelle ignorance michelle pleux ….
Sa fait de la peine a lire
Elles nous cassent les c…. avec ça. Si on accepte ça de nos jours, qu’est-ce que ce sera dans quelques décennies. Et puis la femme voilée, c’est pas pour moi la meilleure représentation de la femme française de 2015, moderne, libre…
Certes il est écrit dans la bible que les chrétiennes doivent se voiler, mais uniquement pour aller au Temple. Pas toute la journée. C’est une chose.
Mais je vous parlais du voile de Marie, qui était porté par toutes les femmes de l’époque pour se protéger du sable et du vent. Si Marie avait vécu au Pôle nord elle aurait été vêtue d’une fourrure. Donc rien à voir avec un symbole religieux, sinon le pagne de Jésus le serait aussi.
Sinon vous êtes en effet livres de penser comme vous voulez, vous pouvez penser que la terre est plate, bref, vous pouvez rester dans l’erreur. C’est votre droit.
Sophie pourquoi tant de haine? A quoi bon ?
Sophie dans l’erreur de quoi au juste ? D’aimer son prochain ? De ne rien avoir à reprocher à la différence et d’apprécier de voir que ce sont des nanas voilées qui prennent La Défense de l’humanité et pas vous Sophie ? Vous qui aimez vivre… Qui devez sans doute apprécier l’amour. Alors pourquoi qualifier l’amour et la tolérance d erreur ? Je ne saisis pas … Mais c’est votre choix.
Avec aurore nous sommes athées et ipek et nonsa musulmanes … Alors qu’est-ce qui fait que nous soyons plus sur la même longueur d’ondes sans même se connaître que vous Sophie ?
Qu’est-ce qui nous rapproche plus finalement ?
Est-ce la tenue vestimentaire ?
Non, a priori nous nous nous habillons pas pareil ou du moins pas de voiles ….
Alors Est-ce la culture ?
Non ! nous ne sommes pas issues de la même culture… Bien que nées dans le même pays nos parents nous ont éduqué selon leur propres préceptes et valeurs… Pas si différents puisque au final faits d amour et de respect de l’autre !
Et pourtant nous sentons que nous sommes bien plus semblables dans l’amour de l’être humain et la soif de connaissances de l’autre.
Ces femmes là nous acceptent telles que nous sommes et nous nous sentons aimées et semblables !
Voilà ce qui nous rapproche.
Merci Alexia Beauté Lambesc pour tes messages de paix et d amour c est ce qui rend le monde beau en fin de compte 🙂
Étant donné que ds la bible, il est noté de se raser la tête si le port du voile n’est pas effectué, je ne pense pas qu’il est possible d’avoir la tête rasée uniquement ds les temples, une fois que cela est réalisé. Ms bon vs êtes libre de croire à ce que vs voulez. Ms c’est bien dommage d’avoir autant de préjugés… votre manière de vs habiller met égal, le plus important est la personnalité et le respect d’autrui quelque soit la croyance ou l’apparence. Alexia Beauté Lambesc a très très très bien résumé la chose, heureusement l’amour est plus fort que la haine, heureusement la bonté restera meilleure que la méchanceté, heureusement ns sommes des êtres humains et ns pvons se cpdre en dialoguant… heureusement ns sommes plus heureux en s’aimant et plus triste en se détestant ou en étant arrogant….
Ipek en 2 mots voilà ce que vous représentez : AMOUR 😉 et intelligence
Bisous à vous et merci
Jess j’adore merci !!!!!!!!!!!
merci , ça me rassure que vous aussi vous partagez cette opinion 🙂
La division des peuples ne prend pas sur nous 🙂 ouf ??
Si en tant qu athée je vais bosser avec un bandana par exemple sur la tête ou un foulard comme zaz … C’est choquant pour vous ?
Parce que si il faut lancer une mode pour qu’on puisse laisser tranquille les femmes qui veulent ce genre de voiles qui laisse en plus apparaître le visage je ne vois vraiment pas le souci.
C’est très gentil ms vs représentez exactement ce que vs dites justement, en tt cas je vs remercie ♡
Un bandana n’est pas un symbole religieux. On parle ici de symbole religieux qui est interdit au travail, c’est une des lois de la république. Point barre. Il n’y a que les musulmanes qui ne souhaitent pas respecter cette loi.
ça s’appelle l’évolution des moeurs ça. Si ça ne plait pas à la demoiselle elle peut prendre un charter et aller là où ses habitudes vestimentaires coïncideront avec les moeurs du pays d’accueil
on parle de gens qui travaillent et non pas des nonnes… tout mélanger pour se donner raison… pauvreté de l’argumentation
qui ignore quoi ? Cette femme ignore les lois du pays elle est déboutée point barre… qui est irrespectueux dans l’histoire ? Elle non ??? la preuve
EXCELLENT ! Les pro voiles sont de pauvres ignards, la plupart n’ont pour ainsi dire jamais lu le coran intelligemment sinon ils ne parleraient pas du voile comme d’un choix.
Evoluer dans la régression… c’en serait presqu’intéressant si ce n’était pas hors de propos. Apparemment la loi ne doit pas être la même pour tous. Quant à la croix autour du cou, elle est bien moins ostentatoire qu’un foulard qui marque bien l’appartenance religieuse. Un bandana n’est pas porté comme un voile, c’est ridicule comme parallèle.
Pourquoi la loi devrait faire exception à certaines personnes elles, véritablement rétrogrades qui manifestent ostensiblement un dégoût prononcé de la laïcité ?
en quoi la croix sous la blouse vous gêne ? La personne ne la porte pas dans le dos, en plus je trouve ça dégueulasse en soin.
J’en connais elles portent une charlotte elles ont trouvé la parade et ne font chier personne
Au bloc opératoire , on met bien une tunique et une charlotte, je vois pas ou ca dérange qu’une femme adulte décide de porter le voile au travail!!! et les bonnes soeurs qui portaient le voile ca ne dérangait pas pourtant il ya pas si longtemps
Sophie Lobner et ces milliers de soldats français musulmans morts pour libérer la France et l’europe du nazisme car la mojorités des Français étaient des ciollaborateurs pendant le régimle de vichy, honte à vous , vous les avez oublié,